Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFIA-AUTOMOTIVE
Jean-Michel PAPILLON

Numéro de dépôt :
3824373
Date de dépôt :
18/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2021
AFIA-AUTOMOTIVE de Jean-Michel PAPILLON

Présentation de la marque AFIA-AUTOMOTIVE

Déposée par voie électronique le 18 avril 2011 par Jean-Michel PAPILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AFIA-AUTOMOTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est Jean-Michel PAPILLON domicilié(e) 94 Rue des Liserons - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Michel PAPILLON domicilié(e) 94 Rue des Liserons - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France.

La marque AFIA-AUTOMOTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFIA-AUTOMOTIVE est expirée depuis le 18 avril 2021.

Jean-Michel PAPILLON a également déposé les autres marques suivantes : ACHATS-MAIRIES , EADSI , @chats-publics Site de présentation des Fournisseurs et Candidats aux Marchés Publics , M@rchésPublicsDeGré@Gré - (Plateforme des Marchés Publics de Gré à Gré) , EDASI – European Defence, Aeronautical and Spatial Industries , ACHATS-PUBLICS , ACHATS-COLLECTIVITÉS , Office des Marchés , @chats-Collectivités - Fichier des Fournisseurs et Candidats aux Marchés des Collectivités


Jean-Michel PAPILLON - 94 Rue des Liserons - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France


Jean-Michel PAPILLON - 94 Rue des Liserons - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 9 janvier 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°777206 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-09

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Services de messagerie électronique ;

Formation ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.